Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

5976 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0211
Date signature
08/04/2024
Date de mise en ligne
23/07/2024
Mots clés
DADFMS, maladie métabolique, phénylalanine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-SA-0208
Date signature
28/03/2024
Date de mise en ligne
02/05/2024
Mots clés
Huile alimentaire usagée, carburant, véhicules, émission, pollution de l’air
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0037
Numéros de saisines liées
2014-SA-0177 et 2015-SA-0146
Date signature
28/03/2024
Date de mise en ligne
11/07/2024
Mots clés
Eaux usées traitées, Eaux non potables, exigences de qualité
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2021-SA-0042
Date signature
28/03/2024
Date de mise en ligne
27/06/2024
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, catalase, glucose oxydase, Aspergillus tubingensis, fibres d’écorces d’agrumes
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-AUTO-0161
Numéros de saisines liées
2014-SA-0252, 2016-SA-0288
Date signature
15/03/2024
Date de mise en ligne
02/05/2024
Mots clés
Bien-être des animaux ; étiquetage ; étiquette ; label ; labellisation ; animaux de production ; produits animaux de consommation ; volailles ; porcs ; ruminants ; poissons ; lapins
Document PDF
Type
Annexe
Numéro de saisine
2022-MPAST-0092
Date signature
15/03/2024
Date de mise en ligne
19/03/2024
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0237
Date signature
14/03/2024
Date de mise en ligne
29/04/2024
Mots clés
Travaux cancérogènes, procédés cancérogènes, classification, liste hiérarchisée, cancérogénicité, expositions professionnelles, directive 2004/37/CE
Document PDF
Type
Rapport
Numéro de saisine
2022-MPAST-0092
Date signature
13/03/2024
Date de mise en ligne
19/03/2024
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0001
Date signature
06/03/2024
Date de mise en ligne
29/05/2024
Mots clés
Chrononutrition, comportement alimentaire, maladies chroniques non transmissibles, fréquence de prises alimentaires, horaires de prises alimentaires, durée du jeûne nocturne, répartition quotidienne des apports énergétiques

Pages