Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

5975 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
22/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés
Amasa parviseta, Amasa near truncata, Curculionidae, scolyte, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Mots clés document
Amasa parviseta, Amasa near truncata, Curculionidae, scolyte, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2024-SA-0017
Date signature
09/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés
Dérogation 180 jours, règlement biocide 528/2012, Termidor SC, Fipronil termites, traitement curatif
Mots clés document
Dérogation 180 jours, règlement biocide 528/2012, Termidor SC, Fipronil termites, traitement curatif
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2021-MPEX-0005
Numéros de saisines liées
2021-MPEX-0006
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
31/07/2024
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, benzène, inhalation
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-MPEX-0006
Numéros de saisines liées
2021-MPEX-0005
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
31/07/2024
Mots clés
Valeur guide de qualité de l’air intérieur, VGAI, benzène, 71-43-2, inhalation, aiguë, subchronique, chronique, cancer, métrologie, méthodes de mesure, logements, écoles, expertise
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2023-SA-0182
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés
OGM, PGM, soja DBN8002, résistance, insectes, lépidoptères, Vip3Aa, tolérance, herbicides, glufosinate-ammonium, PAT
Mots clés document
OGM, PGM, soja DBN8002, résistance, insectes, lépidoptères, Vip3Aa, tolérance, herbicides, glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2022-SA-0193
Numéros de saisines liées
2014-SA-0253 2019- SA-0139
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
01/10/2024
Mots clés
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire
Mots clés document
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2021-MPEX-0047
Numéros de saisines liées
2019-SA-0109
Date signature
03/07/2024
Date de mise en ligne
04/09/2024
Mots clés document
VLEP, valeurs limites, métrologie, méthode de mesure, milieu professionnel, air des lieux de travail, dioxyde de titane, TiO2, nanoparticule
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrivigilance
Numéro de saisine
2023-VIG-0188
Date signature
03/07/2024
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Complément alimentaire, Nutrivigilance, hallucinations, confusion, mélatonine, Eschscholtzia californica
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2024-SA-0040
Date signature
02/07/2024
Date de mise en ligne
16/07/2024
Mots clés
CBD, cannabidiol, Cannabis sativa L., graines de chanvre, huiles de chanvre
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0237
Date signature
18/06/2024
Date de mise en ligne
24/10/2024
Mots clés
Travaux cancérogènes, procédés cancérogènes, classification, cancérogénicité, expositions professionnelles, directive 2004/37/CE, hydrocarbures aromatiques polycycliques, HAP, émissions de friture à hautes températures.

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