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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5978 documents

— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à la contamination de denrées issues de cultures non cibles par du prosulfocarbe

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Type
Rapport
Comité d'experts
Phytopharmacovigilance
Numéro de saisine
2017-SA-0150
Date signature
03/10/2023
Date de mise en ligne
03/10/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet de guide de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP pour la transformation et le conditionnement du foie gras pasteurisé ou appertisé et du magret séché ou séché et fumé dans le secteur industriel

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2022-SA-0137
Date signature
03/10/2023
Date de mise en ligne
11/12/2023
Mots clés
GBPH, foie gras, magret, secteur industriel
— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux confusions alimentaires de colchique et d'ail des ours ou de poireau sauvage - Bilan des cas enregistrés par les Centres antipoison de 2020 à 2022

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2023-AUTO-0039
Date signature
26/09/2023
Date de mise en ligne
10/10/2023
Mots clés
Confusions alimentaires ; colchique ; ail des ours ; poireau sauvage ; centres antipoison ; toxicovigilance
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une demande d’autorisation de mise sur le marché des compléments alimentaires "CalDyn" et "OsteoNutrics"

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0119
Date signature
26/09/2023
Date de mise en ligne
10/10/2023
Mots clés
Complément alimentaire, calcium, vitamine K, vitamine D
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux modalités de surveillance et de lutte contre l’infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis des cheptels caprins en Corse

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Type
Avis
Numéro de saisine
2023-AST-0130
Numéros de saisines liées
2023-SA-0146
Date signature
22/09/2023
Date de mise en ligne
09/10/2023
Mots clés
Tuberculose caprine, Test de libération de l'interféron gamma (IFN-γ) = IGRA (pour interferon gamma release assay), Lait , Fromage , Maturation, Affinage, Mycobacterium bovis, Mycobacterium caprae , Test de dépistage ante mortem
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une demande d'autorisation de mise sur le marché du complément alimentaire "Zinc +"

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0114
Date signature
15/09/2023
Date de mise en ligne
09/10/2023
Mots clés
Complément alimentaire, zinc, vitamine B6
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation d'un produit présenté comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des patients de plus de 3 ans en cas de maladies du métabolisme des acides aminés notamment la phénylcétonurie

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0208
Date signature
08/09/2023
Date de mise en ligne
08/11/2023
Mots clés
DADFMS, maladie métabolique, phénylcétonurie, phénylalanine
— Document PDF

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 8 septembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP910521 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-174)

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Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2023-SA-0021
Date signature
08/09/2023
Date de mise en ligne
13/06/2024
Mots clés
OGM, PGM, maïs, DP910521, résistance, insectes, lépidoptères, tolérance, glufosinate-ammonium, PAT, PMI, Cry1B.34
— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif à la surveillance saisonnière des intoxications accidentelles par des champignons en France métropolitaine - Bilan des cas enregistrés par les Centres antipoison entre le 1er juillet 2022 et le 31 décembre 2022

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2023-VIG-0127
Date signature
23/08/2023
Date de mise en ligne
31/08/2023
Mots clés
Champignon ; intoxication alimentaire ; centres antipoison ; toxicovigilance
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95275 développé pour avoir une résistance à certains coléoptères pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-173)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0156
Date signature
09/08/2023
Date de mise en ligne
09/10/2023
Mots clés
OGM, PGM, maïs MON95275, résistance, insectes, chrysomèles des racines du maïs, coléoptères, extinction de gènes par interférence ARN, Mpp75Aa1.1, Vpb4Da2, DvSnf7.1

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