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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5976 documents

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Post-MA surveillance of veterinary medicinal products - Annual report 2022

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Type
Rapport
Date signature
08/12/2023
Date de mise en ligne
08/12/2023
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AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à une analyse des risques sanitaires liés à l’exposition aux chenilles émettrices de poils urticants et élaboration de recommandations de gestion

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2020-SA-0005
Date signature
07/12/2023
Date de mise en ligne
09/01/2024
Mots clés
Chenille à poil urticant, soie détachable, soie non-détachable, épine, Lépidoptère, processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L. 1758), processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L. 1758), bombyx cul-brun (Euproctis chrysorrhoea L. 1758), bombyx cul-doré (Euproctis similis Fuessly, 1775), Lithosie quadrille (Lithosia quadra L. 1758), France métropolitaine, DROM, exposition, risque sanitaire, santé humaine, santé animale, impact, mesure de gestion, méthode de lutte préventive, méthode de lutte curative, analyse multicritères, aléa, vulnérabilité, grille de criticité
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation de la stratégie de lutte anti-vectorielle (LAV) à La Réunion

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2023-SA-0003
Date signature
07/12/2023
Date de mise en ligne
31/01/2024
Mots clés
Stratégie de lutte anti-vectorielle, vecteur, méthode, évaluation, évaluation externe conjointe, évaluation systémique, amélioration continue
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RAPPORT révisé de l'Anses relatif au syndrome de sensibilité chimique multiple (SCM) - Description des cas enregistrés dans le Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) entre 2001 et 2021

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2021-AST-0185
Date signature
05/12/2023
Date de mise en ligne
19/12/2023
Mots clés
RNV3P, sensibilité chimique multiple, intolérance environnementale idiopathique, IEI, SIOC
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NOTE AST révisée de l'Anses relative au projet d’arrêté fixant la forme de la présentation complémentaire à la déclaration nutritionnelle recommandée sur les denrées alimentaires « Nutri-Score » (révision du cahier des charges)

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0162
Date signature
05/12/2023
Date de mise en ligne
19/12/2023
Mots clés
Etiquetage des aliments ; déclaration nutritionnelle ; comportement du consommateur ; systèmes d’information nutritionnelle ; apports nutritionnels ; réglementation
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AVIS révisé de l'Anses relatif à la présence de parasites Toxocara spp. dans les viandes de sanglier sauvage

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2023-SA-0055
Date signature
04/12/2023
Date de mise en ligne
18/12/2023
Mots clés
Toxocarose, Gibier sauvage, Congélation, Chasse, Profil de risque
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AVIS de l'Anses relatif à l’analyse scientifique de l’annexe I de la proposition de règlement de la Commission européenne du 5 juillet 2023 relative aux nouvelles techniques génomiques (NTG) – Examen des critères d’équivalence proposés pour définir les plantes NTG de catégorie 1

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-AUTO-0189
Numéros de saisines liées
2021-SA-0019
Date signature
29/11/2023
Date de mise en ligne
21/12/2023
Mots clés
OGM, nouvelles techniques génomiques, NTG, techniques d’obtention conventionnelles, mutagenèse ciblée, mutagenèse dirigée, cisgenèse, législation, réglementation, Union européenne
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des risques sanitaires des acides haloacétiques dans l’eau destinée à la consommation humaine

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Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0015
Date signature
22/11/2023
Date de mise en ligne
13/12/2023
Mots clés
Acides haloacétiques, AHA, sous-produits de désinfection, SPD, eaux destinées à la consommation humaine, évaluation du risque sanitaire, valeur toxicologique de référence, VTR, valeur guide sanitaire
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des méthodes de mesure de 5 substances listées en annexe de la directive (UE) n° 2022/431 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2022

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Type
Rapport
Comité d'experts
Métrologie
Numéro de saisine
2021-MPEX-0119
Date signature
21/11/2023
Date de mise en ligne
11/12/2023
Mots clés
Directive (UE) 2022/431, benzène, acrylonitrile, composés du nickel, nitrobenzène, 1-méthyl-2-pyrrolidone, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel, expertise
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'actualisation des données relatives aux substances phytopharmaceutiques de la famille des inhibiteurs de la succinate déshydrogénase (SDHI)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0202
Numéros de saisines liées
2018-SA-0113
Date signature
17/11/2023
Date de mise en ligne
05/12/2023
Mots clés
Inhibiteurs de la succinate deshydrogénase (SDHI), substances phytopharmaceutiques, mitochondrie, santé humaine, valeurs toxicologiques de référence

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